Mentions légales

Raison sociale
C.P.S.M.A - Club de Plongée Sous Marine d'Arras
Siège : 19 rue Ferdinand Buisson - 62217 AGNY

Association Loi de 1901 déclarée à la Préfecture de Arras n° W621009330
Agrément Jeunesse et Sports n° 62 SP 122 - Affilié à "F.F.E.S.S.M." n° 09-62-0018
SIREN n° 88299981600011

Directeur de publication
Le président du club
contact: president@cpsma.org

Hébergeur et concepteur du site
www.vpdive.com

Droits d'accès
Conformément aux articles de la loi "informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de rectification des données qui vous concernent.
Pour exercer le droit de suppression de votre profil joindre le président du club.

Responsabilité
La responsabilité du club ne saurait être engagée quant aux éventuelles erreurs ou omissions présentes sur ce site.
Toutes les informations fournies sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

CGU (Conditions générales d'utilisation) :
... ...

Droits d'auteur et reprise du contenu en ligne
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les différents contenus présents sur le site
Les écrits, images, vidéos, animations et medias numériques mis en ligne sur le site ne peuvent être reproduits librement sans autorisation et indication de la source, voire autorisation des auteurs des articles signés, ou des ayant-droits des documents iconographiques, audios ou vidéos confiés aux administrateurs du site pour une utilisation exclusive. De même, la technique de lien est proscrite, c'est à dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
  Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaire est exclue.
Si vous n'avez pas mentionné que vous ne voulez pas être photographié ou filmé, les médias où vous apparaissez ne seront pas systématiquement supprimés de la partie privée du site quand vous ne l'utiliserez plus.

Évolution des conditions générales d'utilisation
Nous nous réservons le droit de modifier les clauses de ces conditions générales d'utilisation à tout moment et sans justification.

Traitement des données personnelles
Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors de l'inscription.
L'inscrit a l'accès total aux informations de son profil (son adresse mail n'est pas publiée sur le site, il décide lui même si les autres membres pourront voir ses numéros de téléphone et que dans la partie privée du site). Idem s'il s'inscrit sur un autre site du réseau VPDive (les données de son profil suivent).
L'utilisateur a la possibilité de ne pas rendre accessible ses données personnelles aux autres inscrits, à l'exception de l'administrateur.

Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers.
Votre adresse électronique est enregistrée dans la base de données du Club.
Le certificat médical est utilisé afin de s'assurer que vous serez bien en situation de plonger lorsque vous vous inscrivez à une activité.
Vous pourrez à tout moment vous faire désinscrire du site.

Droit d'accès, de modification et de suppression
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au président.

Le fait de s'authentifier à la partie privée du site vaut acceptation de nos CGU et celles de VPDive.